Mentions légales

Editeur

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.uneboucheedecampagne.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Société Coopérative Agricole CAVEB La Bressandière BP 80183 79205 PARTHENAY CEDEX

Email : accueil@caveb.net. Téléphone : 05 49 95 44 20

Directeur de publication : Arnault GATIGNON

Crédits photos : Fotolia et CAVEB

Hébergeur : OVH 2 rue kellermann BP 80157 ROUBAIX CEDEX 1 – Téléphone : 0 820 698 765

Réalisation

John Doe & Fils
3, rue Saget
44000 Nantes
www.johndoe-et-fils.com

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site www.uneboucheedecampagne.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.uneboucheedecampagne.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.uneboucheedecampagne.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.uneboucheedecampagne.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Droits d’auteur

Ce site est propriété de la CAVEB. La réservation du nom de domaine www.uneboucheedecampagne.fr a été effectuée conformément aux dispositions de l’AFNIC. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété industrielle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations vidéos et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite (sauf sous autorisation expresse). La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion ;
• respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération).

Informations nominatives

Les informations que nous recueillons sont destinées uniquement à la gestion du site. Elles ne seront en aucun cas transmises à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, chaque visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de radiation des informations le concernant, qu’il peut exercer sur demande écrite à l’adresse suivante : CAVEB La Bressandière BP 80183 79205 PARTHENAY CEDEX

Liens hypertextes

En tout état de cause, la société coopérative agricole CAVEB n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.uneboucheedecampagne.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Droit applicable

Le site internet www.uneboucheedecampagne.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Limitation de responsabilités

Vous utilisez le site www.uneboucheedecampagne.fr sous votre seule et entière responsabilité. La société coopérative agricole CAVEB ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

La société coopérative agricole CAVEB se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.